ACTES DU CA 2023-2024
CA du 9 avril 2024
- Délégation de signature
- Adoption du PV du CA du 8 février 2024
- Compte financier 2023
- Compte financier – affectation du résultat
- DNB 2024 – Grille d’évaluation pour l’épreuve orale
- DNB 2024 – Organisation de l’oral
- Voyage scolaire – bivouac du 7 au 8 mai 2024
CA du 8 février 2024
- Adoption du PV du CA du 21 novembre 2023
- Suppression d’un poste en Lettres-Histoire
- Création d’un poste en Lettres-Anglais
- Tarifs des ventes des produits- action pédagogique Pense aux baumes
- Contrat d’intervention avec la société GIP
- Convention de partenariat avec la mairie de Saint-Sébastien
- Convention de stage de service sanitaire
- Convention Forêt Vivante
- Convention PFMP modifiée
CA du 21 novembre 2023
- Adoption du PV du CA du 19 octobre 2023
- Projet marché d’hiver (CAP)
- Tarifs marché d’hiver (vente produits par élèves)
- Avenant à la convention d’équipement EPS avec la mairie
- Contrat Composteur
- Délégation du Conseil d’administration au Chef d’établissement pour la passation des marchés
à incidence financière annuelle - DBM
- Budget 2024
CA du 19 octobre 2023
- Adoption du PV du CA du 26 septembre 2023
- Règlement intérieur du CA
- Publications des actes et PV du CA
- Tarifs 2024
- Clé de répartition des charges non identifiables
- Taux de participation aux charges communes
- Mise en place d’une commission permanente
- Fongibilité 13STA-13 REP
- Fongibilité 13STA-13 MS
- Fongibilité 13STA-13 COR
- Voyage à Paris – autorisation de principe
- Financement du voyage à Paris
- Contrat avec Initial
- Convention de partenariat avec l’association Léo Lagrange
- Convention Jeunes en Librairie
CA du 26 septembre 2023
- Adoption du PV du CA du 5 sept 2023
- Autorisation transmission données gazelec
- Concessions de logements de fonction
- Convention cordées de la réussite
- Convention gazelec
- DBM
CA du 5 septembre 2023
- Adoption du modèle de convention PFMP
- Adoption du PV du CA du 29 juin 2023
- Convention Néoforma
- Convention PFMP
- Convention Suivez le guide