ACTES DU CA 2024-2025
CA du 17 octobre 2024
- Adoption du PV du CA du 24 septembre 2024
- Mise en place d’une commission permanente
- Publication des actes et PV du CA 2024-2025
- Règlement intérieur du CA
- Tarifs 2025
- Taux de participation aux charges communes
- Répartition des concessions de logements de fonction 2024-2025
- Admission en non-valeur
- Rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique de l’établissement 2023-2024
CA du 24 septembre 2024
- Adoption du PV du CA du 27 juin 2024
- Convention de stage d’initiation en milieu professionnel (3PM)
- Fongibilité 13STA-13COR
- Fongibilité 13STA-13REP
- Protocole de remplacement 2024-2025
- Autorisation de signer la convention 3PM
- Avenant à la convention CRID
- Calendrier 2024-2025 des PFMP modifié
- Convention BRIO
- Convention Expoquiz
- Financement de la sortie à Planète Sauvage
ACTES DU CA 2023-2024
CA du 23 mai 2024
- Admission en non valeur
- Contrat de licence Turboself
- Contrat de maintenance Turboself
- Don à l’association sportive
- Règlement intérieur
- Tarifs
- PV du CA du 9 avril 2024
- Convention avec l’association Avançons ensemble
CA du 9 avril 2024
- Délégation de signature
- Adoption du PV du CA du 8 février 2024
- Compte financier 2023
- Compte financier – affectation du résultat
- DNB 2024 – Grille d’évaluation pour l’épreuve orale
- DNB 2024 – Organisation de l’oral
- Voyage scolaire – bivouac du 7 au 8 mai 2024
- Convention avec le NOSIG
- Convention avec le CHU
- Convention inter-établissement Trouve Ta Place
- Calendrier PFMP 2024-2025
CA du 8 février 2024
- Adoption du PV du CA du 21 novembre 2023
- Suppression d’un poste en Lettres-Histoire
- Création d’un poste en Lettres-Anglais
- Tarifs des ventes des produits- action pédagogique Pense aux baumes
- Contrat d’intervention avec la société GIP
- Convention de partenariat avec la mairie de Saint-Sébastien
- Convention de stage de service sanitaire
- Convention Forêt Vivante
- Convention PFMP modifiée
CA du 21 novembre 2023
- Adoption du PV du CA du 19 octobre 2023
- Projet marché d’hiver (CAP)
- Tarifs marché d’hiver (vente produits par élèves)
- Avenant à la convention d’équipement EPS avec la mairie
- Contrat Composteur
- Délégation du Conseil d’administration au Chef d’établissement pour la passation des marchés
à incidence financière annuelle - DBM
- Budget 2024
CA du 19 octobre 2023
- Adoption du PV du CA du 26 septembre 2023
- Règlement intérieur du CA
- Publications des actes et PV du CA
- Tarifs 2024
- Clé de répartition des charges non identifiables
- Taux de participation aux charges communes
- Mise en place d’une commission permanente
- Fongibilité 13STA-13 REP
- Fongibilité 13STA-13 MS
- Fongibilité 13STA-13 COR
- Voyage à Paris – autorisation de principe
- Financement du voyage à Paris
- Contrat avec Initial
- Convention de partenariat avec l’association Léo Lagrange
- Convention Jeunes en Librairie
CA du 26 septembre 2023
- Adoption du PV du CA du 5 sept 2023
- Autorisation transmission données gazelec
- Concessions de logements de fonction
- Convention cordées de la réussite
- Convention gazelec
- DBM
CA du 5 septembre 2023
- Adoption du modèle de convention PFMP
- Adoption du PV du CA du 29 juin 2023
- Convention Néoforma
- Convention PFMP
- Convention Suivez le guide